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Marques déposées par PEPINIERES TRAVERS
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Les Fruitiers du Val de Loire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Fruitiers du Val de Loire
PEPINIERES TRAVERS

Numéro de dépôt :
4385903
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2027
Les Fruitiers du Val de Loire de PEPINIERES TRAVERS

Présentation de la marque Les Fruitiers du Val de Loire

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par PEPINIERES TRAVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Fruitiers du Val de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est PEPINIERES TRAVERS domicilié(e) CHEMIN RURAL DES MONTEES - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD TRAVERS domicilié(e) CHEMIN RURAL DES MONTEES - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.

La marque Les Fruitiers du Val de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fruitiers du Val de Loire arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

PEPINIERES TRAVERS a également déposé les autres marques suivantes : Giga , CLASSIC , Grimparium , Fruitarium , Beau et Bon , Parthenocissus 'Golden Wall' , Nouvelle Génération , Podium mobile , Les Clématites et Grimpantes du Val de Loire , EVENTAIL


PEPINIERES TRAVERS - CHEMIN RURAL DES MONTEES - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France


ARNAUD TRAVERS - CHEMIN RURAL DES MONTEES - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Inscription le 16 octobre 2020 - Rejet partiel n°798347 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture ; animaux vivants ; légumes frais ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; fourrages.